Mentions légales

Dernière mise à jour : 28 juillet 2026

1. Éditeur du site

Le site ORVA est édité par :

2M Commerce
Micro-entreprise
SIRET : 938 844 263 00021
Adresse : Allée Jean-Baptiste Clément, 93320 Les Pavillons-sous-Bois, France
Email : 2mcommercexport@gmail.com
Téléphone : +33 6 95 96 52 07

2. Directeur de la publication

M.TOPAL, en qualité de responsable de 2M Commerce.

3. Hébergement du site

Ce site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada

4. Activité

2M Commerce exerce une activité de vente en ligne de produits électroniques grand public (code APE/NAF 47.91B - Vente à distance sur catalogue général). Le site propose à la vente le produit ORVA, un outil de visualisation à usage personnel.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logo, charte graphique, structure) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction ou utilisation non autorisée, même partielle, est interdite et pourra faire l'objet de poursuites.

6. Données personnelles

Les informations concernant la collecte et le traitement de tes données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

7. Cookies

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8. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L616-1 du Code de la consommation, tu peux recourir gratuitement à un service de médiation en cas de litige non résolu directement avec nous. [coordonnées du médiateur à ajouter dès que choisi]

9. Limitation de responsabilité

2M Commerce s'efforce d'assurer l'exactitude des informations présentes sur ce site, mais ne peut garantir l'absence totale d'erreur. 2M Commerce se réserve le droit de corriger le contenu du site à tout moment, sans préavis.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales :

Email : 2mcommercexport@gmail.com
Téléphone : +33 6 95 96 52 07